Politique de confidentialité et des cookies - Application - Bye Blues

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DES COOKIES

Application Byeblues baby

Date de mise à jour : 12/03/2025

PRÉSENTATION

La présente politique de confidentialité s’applique aux traitements de données personnelles vous concernant, effectués par l’intermédiaire de l’application accessible sur appareils Android et Apple (ci-après l’ « Application »). Vous pouvez nous contacter à l’adresse [email protected].

Les informations vous concernant sont collectées et traitées par la société Bye Blues, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro 901 843 557 dont le siège social est situé 2 Avenue du Neuhof, 67100 Strasbourg (ci-après « Bye Blues »), représentée par Madame Domitille Boudard.

Lors de la collecte et du traitement de vos données personnelles et celles de votre nouveau-né, Bye Blues, en qualité de responsable de traitement, veille à respecter la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, en ce compris la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Européen n°2016/679/UE du 26 avril 2016 (RGPD) (ci-après la « Réglementation Applicable »).

La présente politique de confidentialité a pour objet de vous informer des opérations de traitement réalisées sur vos données personnelles, et des droits dont vous disposez.

Nous vous invitons à prendre connaissance régulièrement de cette politique de confidentialité afin d’être informé de toutes les éventuelles modifications dont elle pourrait faire l’objet. Vous serez informé de toute modification substantielle.

DONNÉES COLLECTÉES PAR BYE BLUES

Bye Blues est une application offrant des solutions d’accompagnement aux parents s’occupant de nouveau-nés. L’application est connectée à la lampe Bye Blues Baby, conçue pour émettre une lumière spécialement paramétrée pour préserver le rythme naturel du corps humain pendant la nuit et enregistrer les périodes de sommeil et d’alimentation de l’enfant.

Dans ce cadre, Bye Blues est amenée à collecter et traiter certaines données personnelles concernant le nouveau-né et les parents.

Notez que toutes les données personnelles collectées par la lampe Baby Blues Baby sont anonymisées avant d’être transférées à Bye Blues.

Catégories de données personnelles collectées par la lampe et/ou l’application

Bye Blues est susceptible de traiter certaines de vos données personnelles et celles de votre nouveau-né, à savoir des :

Catégories de données	Type de données collectées
Données d’identification	Prénom de l’enfant, et, le cas échéant, du parent et du Caregiver (nounou etc), étant précisé qu’un simple pseudonyme peut être choisi en lieu et place du prénom ; Adresse e-mail du parent et, le cas échéant, du Caregiver s’il est invité à rejoindre l’Application ; Rôle de l’utilisateur dans la vie de l’enfant (parent, Caregiver etc) ; Date de naissance de l’enfant (avant terme ou non) ; Sexe de l’enfant ; Photographie de l’enfant (facultatif).
Données de connexion	Logs ; Identifiants des terminaux ;
Données d’ordre économique et financier	Coordonnées bancaires ; Données d’achats (numéro de commande, adresse de facturation etc).
Données de navigation	Données issues des cookies / traceurs ; Données de mesure d’audience
Données de localisation	Fuseau horaire
Données de santé de l’enfant	Périodes de sommeil et d’éveil ; Périodes d’alimentation de l’enfant ; Éventuellement des données sur ce qui pourrait influer sur le sommeil de l’enfant (poussées dentaires, fièvre, traitements médicaux etc).
Données relatives à la vie personnelle du parent	Nombre d’enfants ; Nombre, fréquence et durée de l’allaitement ; Mode de garde de l’enfant.

Modalités de la collecte des données personnelles

Bye Blues est susceptible de collecter vos données personnelles de différentes manières :

Lorsque vous naviguez sur l’Application ;
Lorsque vous créez un compte utilisateur ;
Lorsque vous passez commande ;
Lorsque vous configurez votre profil et celui de votre enfant ;
Lorsque vous vous inscrivez à la newsletter ;
Lorsque vous faites appel à nos services, et notamment le service après-vente ;
Lors de vos échanges avec Bye Blues, de quelque nature qu’ils soient, via le formulaire contact présent sur le Site, par e-mail, par courrier, par téléphone ou encore sur les réseaux sociaux ;

Ces données personnelles peuvent être collectées directement par un acte positif de votre part (ex : via le menu déroulant de l’Application, via un formulaire de prise de contact, via votre inscription à la newsletter) ou automatiquement par nos systèmes, par le dépôt de cookies nécessaires et fonctionnels sur votre terminal.

La collecte des données personnelles nécessaires à l’utilisation de l’Application et de la lampe Bye Blues Baby se fait à partir d’un menu déroulant. Bye Blues ne vous proposera jamais de fournir vos informations personnelles par le biais d’une plage de texte libre pour éviter tout risque de collecte accidentelle de données personnelles non strictement nécessaires à la poursuite de la finalité du traitement.

Vous pouvez modifier vos données personnelles à tout moment depuis l’Application dans l’onglet « configuration ». Vous pouvez également modifier les données relatives aux périodes de sommeil et d’alimentation de votre enfant dans l’onglet « journal » en cliquant sur le graphique circulaire présentant les données enregistrées. Le cas échéant, seules les versions modifiées et définitives des données sont enregistrées et non les versions antérieures.

Renseignements obligatoires et caractère nécessaire de la collecte des données personnelles

Bye Blues vous indique lorsque la fourniture d’une information est obligatoire par la mention « (obligatoire) » (notamment en raison d’une obligation légale, réglementaire, contractuelle ou tout simplement afin de pouvoir traiter votre demande ou vous répondre). Si vous ne renseignez pas ces informations dites « obligatoires », Bye Blues pourra se trouver dans l’impossibilité de vous fournir certains services, ou de donner suite à la demande ou au formulaire en cause.

Les champs d’un formulaire qui ne sont pas renseignés comme étant obligatoires sont laissés à votre appréciation. Il vous appartient de choisir de les remplir ou non.

FINALITÉS ET BASES JURIDIQUES DES TRAITEMENTS RÉALISÉS PAR BYE BLUES

Bye Blues traite vos données personnelles uniquement si les finalités poursuivies l’exigent. Tout traitement de données auquel Bye Blues procède est fondé sur une base juridique le justifiant.

Finalités des traitements

Sous-finalités

Bases juridiques afférentes

Fournir le service demandé à l’utilisateur, à savoir suivre le cycle de sommeil et la prise d’alimentation de l’enfant

Établir les graphiques et statistiques sur le sommeil et l’alimentation de l’enfant, permettre à l’utilisateur d’avoir des informations cohérentes sur les périodes de sommeil et d’alimentation de l’enfant

Votre consentement
L’exécution du contrat entre vous et Bye Blues

Permettre à Bye Blues d’avoir une meilleure connaissance des usages de l’Application

Améliorer les services proposés

Votre consentement
L’exécution du contrat entre vous et Bye Blues

Gestion de l’Application

Administration technique en lien avec nos prestataires, gestion de la sécurité, améliorer votre expérience utilisateur

Notre intérêt légitime à faire fonctionner et améliorer l’Application

Gestion des comptes personnels des utilisateurs

Administration des comptes personnels créés par les utilisateurs (gestion des accès notamment), gestion des créations de compte et des demandes de suppression

Notre intérêt légitime à assurer à l’utilisateur une bonne expérience sur l’Application et une bonne gestion de ses données personnelles

Gestion de la relation commerciale avec le client

Traitement des commandes, livraison et retours, réception de chèques, émission de factures, service après-vente, prise de contact pour avis et réclamations

Notre intérêt légitime à améliorer nos produits (pour la prise de contact pour avis et réclamation)

L’exécution du contrat entre vous et Bye Blues (pour le traitement des commandes, des livraisons et des retours, des réceptions de chèques, les émissions de factures, la prise de contact pour avis ou gérer les réclamations)

Gestion des demandes de contact

Réception et traitement des demandes reçues via notre formulaire de contact, par email ou par téléphone

Notre intérêt légitime à traiter les demandes effectuées par nos utilisateurs.

Gestion des programmes de fidélité

Votre consentement

Gestion de la newsletter

Inscriptions, envois et désinscription

Votre consentement

Prospection commerciale

Publicité, promotion

Votre consentement (lorsque vous n’êtes pas encore client de Bye Blues, lorsque vous êtes client de Bye Blues et que la prospection ne concerne pas des produits similaires à ceux de Bye Blues)

Notre intérêt légitime à faire la promotion de notre activité et de nos produits (lorsque vous êtes déjà un client de Bye Blues et que nous vous adressons de la prospection relative à des produits similaires à ceux que vous avez déjà acquis auprès de nous)

Gestion des données issues des cookies

Opérations nécessaires au fonctionnement du Site, Statistiques de mesure d’audience, personnalisation du contenu, fourniture de publicité personnalisée, partage sur les réseaux sociaux

Votre consentement (pour les statistiques de mesure d’audience)

Notre intérêt légitime à faire fonctionner et améliorer le Site (pour les opérations nécessaires au fonctionnement du Site)

Gestion des demandes d’exercice de vos droits

Suppression de vos données, transmission de vos données en cas d’exercice de votre droit à la portabilité

Le respect d’une obligation légale imposée par la Réglementation Applicable

DURÉES DE CONSERVATION DES DONNÉES PERSONNELLES TRAITÉES PAR BYE BLUES

D’une manière générale, Bye Blues prend en compte les critères suivants pour fixer les durées de conservation de vos données personnelles :

Le temps nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées (maximum 5 ans) ;
L’existence d’une obligation légale ou réglementaire à laquelle Bye Blues est soumise.

Une fois ces durées dépassées, Bye Blues archive vos données personnelles pour la durée légale de prescription applicable :

Types de données	Durée de conservation Durée légale de la prescription
Types de données	Base active	Archivage intermédiaire
Données relatives à la fourniture du service demandé à l’utilisateur, à savoir le suivi du cycle de sommeil et la prise d’alimentation de l’enfant	Durée du contrat qui nous lie (CGUV acceptées par l’utilisateur, le temps d’existence du compte utilisateur jusqu’à sa suppression)	5 à 10 ans en cas de dommages corporel
Données relatives à la navigation sur l’Application et à l’amélioration des services qui y sont proposés	Durée du contrat qui nous lie (CGUV acceptées par l’utilisateur, le temps d’existence du compte utilisateur jusqu’à sa suppression)	5 ans
Données relatives à la gestion des comptes personnels des utilisateurs	Durée du contrat qui nous lie (CGUV acceptées par l’utilisateur, le temps d’existence du compte utilisateur jusqu’à sa suppression)	5 ans
Données relatives à notre relation commerciale	Durée du contrat qui nous lie	5 à 10 ans en cas de dommage corporel
Données relatives aux demandes de contact	Le temps d’ouverture du dossier de réclamation	5 ans
Données relatives à la gestion des programmes de fidélité	Le temps de notre relation commerciale, puis 3 ans à compter du dernier contact	5 ans
Données relatives à la gestion des newsletters	Le temps de l’inscription de l’utilisateur sur la liste de diffusion	5 ans
Données relatives à la prospection commerciale	Le temps de notre relation commerciale, puis 3 ans à compter du dernier contact	5 ans

DESTINATAIRES DES DONNÉES PERSONNELLES TRAITÉES PAR BYE BLUES

L’accès à vos données personnelles est strictement limité. Bye Blues peut toutefois être amenée à transmettre certaines de vos données personnelles à certains tiers destinataires :

Les équipes de Bye Blues soumis à une obligation de confidentialité, en charge des traitements identifiés ci-dessus dans le cadre de l’exécution de leurs fonctions (service marketing, service après-vente, service support etc), étant précisé que toutes les données collectées par la lampe Bye Blues Baby sont anonymisées avant transmission à Bye Blues ;

Nos prestataires de services externes, tels que les prestataires informatiques gérant le l’hébergeur (AWS), le développeur de l’Application (CAPCOD) ou encore le gestionnaire du service après-vente (Bye Blues SAS).

À d’autres tiers si une telle communication est requise par la loi, une disposition réglementaire ou une décision judiciaire ou pour répondre à d’éventuelles réclamations ou protéger la sécurité de vos données personnelles.

Soyez assuré que Bye Blues veille à ce que ces différents prestataires présentent les garanties suffisantes pour assurer la sécurité des traitements et la confidentialité de vos données personnelles. À ce titre, Bye Blues a conclu les contrats de sous-traitance correspondants avec ces prestataires, afin de définir les droits et obligations incombant à chacun et permettant de s’assurer de leur conformité à la réglementation en matière de protection des données personnelles.

Vous avez également la possibilité de transmettre à des tiers de confiance, tels que des professionnels de santé et/ou le Caregiver (nounou, famille…), les données relatives au sommeil et à l’alimentation de votre enfant, collectées sur l’Application. Dans ce cadre, vous reconnaissez que cette transmission d’informations relève de votre responsabilité et non de celle de Bye Blues qui n’est pas à l’origine de cette transmission.

TRANSFERT DES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES PAR BYE BLUES EN DEHORS DE L’UNION EUROPÉENNE

Bye Blues réalise certains de ces traitements grâce à des prestataires établis en dehors de l’Union Européenne, notamment en raison du dépôt de cookies sur votre terminal.

En cas de transfert de données hors de l’Union européenne, Bye Blues s’engage à garantir un niveau de protection suffisant et à prendre toutes les garanties appropriées.

SÉCURITÉ DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

Bye Blues fait ses meilleurs efforts pour garantir la sécurité de vos données personnelles et met en place des mesures de sécurité conformes aux pratiques acceptées dans le secteur pour les protéger et en limiter l'accès.

En particulier, Bye blues a mis en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour minimiser les risques associés à la perte de vos données personnelles, à l'utilisation abusive, à l'accès non autorisé et à la divulgation non autorisée telles que des accès sécurisés aux données personnelles par la mise en place d’identifiants et de mots de passe ; des mesures de sauvegarde des données personnelles ; des contrôles de sécurité réalisés par nos ingénieurs à chaque nouvelle mise en production d’un nouveau développement ; des clauses contractuelles nécessaires pour garantir la sécurité de vos données personnelles au niveau de nos sous-traitants, en particulier pour garantir l'effectivité des garanties prévues et les conditions de restitution et de destruction des données personnelles, ainsi que des restrictions d'accès physique à nos centres de données et des contrôles d'autorisation pour l'accès aux données personnelles.

Cependant, malgré nos efforts pour protéger vos données personnelles, il existe toujours un risque qu'un tiers non autorisé puisse trouver un moyen de contourner nos systèmes de sécurité ou que les transmissions de vos données personnelles sur internet soient interceptées. Malheureusement, nous ne pouvons pas garantir la sécurité absolue de vos données personnelles, ni le fait qu’elles ne soient pas interceptées lors de leur transmission vers Bye Blues sur internet. Par conséquent, Bye Blues vous invite à prendre toutes les précautions nécessaires pour protéger vos données personnelles lorsque vous êtes sur Internet et que vous utilisez le Site.

En tout état de cause, si Bye Blues a connaissance d’une violation de vos données personnelles susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, vous serez informé de cette violation dans les meilleurs délais pour vous permettre de prendre les mesures nécessaires pour vous protéger, et ce, en plus d’en avoir préalablement informé la Commission nationale de l’informatique et des libertés (la « CNIL »).

Si vous avez des questions concernant la protection des données dans nos services, vous pouvez nous écrire par courriel à l'adresse suivante : [email protected].

EXERCICE DES DROITS QUE VOUS DÉTENEZ SUR VOS DONNÉES PERSONNELLES

En application de la Réglementation Applicable, vous disposez sur vos données personnelles des droits suivants :

Un droit d’accès pour savoir quelles données sont précisément traitées par Bye Blues ;
Un droit de rectification afin de modifier une donnée incorrecte ou plus à jour ;
Un droit d’opposition et d’effacement si vous souhaitez que Bye Blues ne traite plus toute ou partie de vos données personnelles (étant précisé que certaines données resteront archivées jusqu’à la fin du délai de prescription légale en prévision d’éventuels contentieux ou en cas de demande formulée par les autorités notamment judiciaires) ;
Un droit de portabilité si vous souhaitez récupérer vos données personnelles ou les faire récupérer par un tiers ;
Un droit de limitation si vous souhaitez que le traitement de vos données personnelles soit suspendu :
Un droit de définir des directives sur le sort de vos données personnelles après votre décès.

En ce qui concerne le traitement de données à des fins de prospection commerciale ou publicitaire, ou de profilage, vous pouvez vous opposer à tout moment et sans motif.

Vous disposez également d’un droit de retrait de tout consentement donné à Bye Blues.

Attention : Ces droit sont, pour certains, soumis à conditions, et ne sont pas automatiques. Nous ne serons donc pas nécessairement en mesure d’y répondre favorablement et ce dans le respect de la Réglementation applicable.

En cas de recueil de données téléphoniques par Bye Blues, vous disposez, en application de l’article L. 223-2 du Code de la consommation, du droit de vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique (Bloctel).

Vous pouvez exercer ces droits en contactant Bye Blues à l’adresse : dpo@byeblues.fr.

Enfin, vous avez la possibilité d’adresser une réclamation à la CNIL en ligne ou par courrier à l’adresse suivante : 3 Place Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07.

GESTION DES COOKIES

Lors de la navigation sur l’application, des cookies ne sont pas déposés et/ou lus par Bye Blues sur votre terminal.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont des fichiers enregistrés sur votre support informatique qui enregistrent des paramètres et des données précis pour un échange avec notre système via votre navigateur. L’enregistrement nous permet de concevoir le Site en conséquence par rapport à vous et vous facilite son utilisation, dans la mesure où vous enregistrez par exemple des entrées précises de telle sorte que vous ne soyez pas obligé de les répéter sans cesse.

Les cookies permettent par exemple d’enregistrer vos actions, vos préférences et certaines de vos caractéristiques pendant la durée de validité du cookie concerné. Tous les cookies ne contiennent pas des données personnelles mais lorsque c’est le cas, nous les traitons conformément à notre politique de confidentialité.

Nous vous informons que cette politique pourra faire l’objet de modifications, notamment en fonction de l’évolution de notre solution technologique et des dispositions légales ou réglementaires applicables.